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Marques déposées par monsieur Claude-Eric Prade
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VS Domaine de Vallée Sauve
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VS Domaine de Vallée Sauve
Monsieur Claude-Eric Prade

Numéro de dépôt :
4546932
Date de dépôt :
26/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2029
VS Domaine de Vallée Sauve de Claude-Eric Prade

Présentation de la marque VS Domaine de Vallée Sauve

Déposée par voie électronique le 26 avril 2019 par monsieur Claude-Eric Prade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VS Domaine de Vallée Sauve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur Claude-Eric Prade domicilié(e) Chemin de la Gare - 30730 - Saint Mamert du Gard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Eric Prade, Monsieur Claude-Eric Prade domicilié(e) Chemin de la Gare - 30730 - Saint Mamert du Gard - France.

La marque VS Domaine de Vallée Sauve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VS Domaine de Vallée Sauve arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.

Claude-Eric Prade a également déposé les autres marques suivantes : BIB' PAPELOULA! , Domaine d'Eriane


Monsieur Claude-Eric Prade - Chemin de la Gare - 30730 - Saint Mamert du Gard - France


Claude Eric Prade, Monsieur Claude-Eric Prade - Chemin de la Gare - 30730 - Saint Mamert du Gard - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.