Déposée le 12 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE DOZORME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Verrou »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE DOZORME domicilié(e) bp 19 ZA Racine - 63650 - LA MONNERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 058 568 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CLAUDE DOZORME domicilié(e) bp 19 ZA Racine - 63650 - LA MONNERIE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CLAUDE DOZORME, SARL - bp 19 ZA Racine - 63650 - LA MONNERIE - France - SIREN 341058568
SARL CLAUDE DOZORME - bp 19 ZA Racine - 63650 - LA MONNERIE - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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