Déposée le 12 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Claude Dozorme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Coupe-Tout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Claude Dozorme domicilié(e) ZA Racine - 63650 - LA MONNERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 058 568 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CLAUDE DOZORME, Mme Dozorme claudine domicilié(e) za racine - 63650 - LA MONNERIE - France.
La marque Coupe-Tout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sarl Claude Dozorme, sarl - ZA Racine - 63650 - LA MONNERIE - France - SIREN 341058568
SARL CLAUDE DOZORME, Mme Dozorme claudine - za racine - 63650 - LA MONNERIE - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Fourchettes et cuillers ;
Récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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