Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPINNAKER
Monsieur Claude DJIANE

Numéro de dépôt :
92402506
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque SPINNAKER

Déposée le 24 janvier 1992 par monsieur Claude DJIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPINNAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est monsieur Claude DJIANE domicilié(e) rue de la Petite Fontaine à 77860 QUINCY-VOISINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Madeleine LOUVET SDF BERNEUIL-LOUVET "AFAG" - France.

La marque SPINNAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINNAKER est expirée depuis le 24 janvier 2002.


Monsieur Claude DJIANE - rue de la Petite Fontaine à 77860 QUINCY-VOISINS - France


Madame Madeleine LOUVET SDF BERNEUIL-LOUVET "AFAG" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Vêtements y compris les bottes, souliers et pantoufles