Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP'DIN CAFET
Claude DHOMBRE

Numéro de dépôt :
1615439
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
31/08/2000
TOP\'DIN CAFET de Claude DHOMBRE

Présentation de la marque TOP'DIN CAFET

Déposée le 31 août 1990 par Claude DHOMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « TOP'DIN CAFET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude DHOMBRE, domicilié(e) Vieille route d'Anduze, 30140 BAGARD - France.

La marque TOP'DIN CAFET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP'DIN CAFET est expirée depuis le 31 août 2000.


Claude DHOMBRE - Vieille route d'Anduze, 30140 BAGARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Restauration, salon de thé