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Marques déposées par monsieur Claude DEVRIERE
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PHYTOCHINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOCHINE
Monsieur Claude DEVRIERE
Monsieur Alain PICARD

Numéro de dépôt :
92438652
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque PHYTOCHINE

Déposée le 16 octobre 1992 par monsieur Claude DEVRIERE et monsieur Alain PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTOCHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Les déposants sont monsieur Claude DEVRIERE domicilié(e) 1, rue des Archers, 51200 EPERNAY - France et monsieur Alain PICARD domicilié(e) 2, rue des Limons, 51530 BRUGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude DEVRIERE - France.

La marque PHYTOCHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOCHINE est expirée depuis le 16 octobre 2002.


Monsieur Claude DEVRIERE - 1, rue des Archers, 51200 EPERNAY - France

Monsieur Alain PICARD - 2, rue des Limons, 51530 BRUGNY - France


Monsieur Claude DEVRIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Plantes et substances séchées, produits diététiques à usage alimentaire ou diététique, médicales et non médicales

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.