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Marques déposées par Claude DEROUSSENT
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TOTEM Domotique
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOTEM Domotique
Claude DEROUSSENT
MEDeTIC Association

Numéro de dépôt :
3447861
Date de dépôt :
29/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2016
TOTEM Domotique de Claude DEROUSSENT

Présentation de la marque TOTEM Domotique

Déposée le 29 août 2006 par Claude DEROUSSENT et MEDeTIC Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTEM Domotique »

Les déposants sont Claude DEROUSSENT domicilié(e) 10 rue du Rhin,68320 MUNTZENHEIM - 68320 - France et MEDeTIC Association domicilié(e) 10 rue du Rhin,68320 MUNTZENHEIM - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude DEROUSSENT domicilié(e) 10 rue du Rhin,68320 MUNTZENHEIM - 68320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTEM Domotique est expirée depuis le 29 août 2016.

Claude DEROUSSENT a également déposé les autres marques suivantes : MEDXPERT , MEDVISIO , ADMESYS , Les Coulisses de l'Âge , ADOMESTIC , médetic


Claude DEROUSSENT - 10 rue du Rhin,68320 MUNTZENHEIM - 68320 - France

MEDeTIC Association - 10 rue du Rhin,68320 MUNTZENHEIM - 68320 - France - SIREN 4


Claude DEROUSSENT - 10 rue du Rhin,68320 MUNTZENHEIM - 68320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches scientifiques à but médical ;

Services médicaux ; service de santé ; assistance médicale ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.