Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FRANCILIEN
Numéro de dépôt :
1616448
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2000
Présentation de la marque LE FRANCILIEN
Déposée le 20 septembre 1990 par monsieur Claude DEPARDIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FRANCILIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FRANCILIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRANCILIEN est expirée depuis le 20 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09