Marque expirée - Marque en non vigueur

LINGERIE CALAIS
CLAUDE DELMOTTE

Numéro de dépôt :
3470121
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2016
LINGERIE CALAIS de CLAUDE DELMOTTE

Présentation de la marque LINGERIE CALAIS

Déposée le 14 décembre 2006 par la société CLAUDE DELMOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LINGERIE CALAIS »

Le déposant est la société CLAUDE DELMOTTE domicilié(e) C1 RUE DES YOATS, ZONE DES DUNES,62100 CALAIS - 62100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 042 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELMOTTE TEXTILES domicilié(e) C1 RUE DES OYATS, ZONE DES DUNES,62100 CALAIS - 62100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINGERIE CALAIS est expirée depuis le 14 décembre 2016.


CLAUDE DELMOTTE - C1 RUE DES YOATS, ZONE DES DUNES,62100 CALAIS - 62100 - France - SIREN 489042069


DELMOTTE TEXTILES - C1 RUE DES OYATS, ZONE DES DUNES,62100 CALAIS - 62100 - France


Inscription le 29 octobre 2007 - Changement d'adresse n°462986 - Publication au BOPI 2007-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Bijouterie, pierres précieuses ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets.