Déposée le 31 janvier 1995 par monsieur CLAUDE DELGUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REHA BAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est monsieur CLAUDE DELGUEL domicilié(e) 8 RUE GEORGES BIZET, 94510 LA QUEUE EN BRIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CLAUDE DELGUEL - France.
La marque REHA BAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556259.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSIEUR CLAUDE DELGUEL - 8 RUE GEORGES BIZET, 94510 LA QUEUE EN BRIE - France
MONSIEUR CLAUDE DELGUEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Produits pharmaceutiques matériel pour pansement, vétérinaire, hygiénique.Appareils médicaux, articles orthopédiques chirurgicaux.Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis - jeux et jouets
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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