Marque enregistrée - Marque en vigueur

Zeeprocess
M. Claude DELANNAY

Numéro de dépôt :
4393632
Date de dépôt :
04/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2027
Zeeprocess de Claude DELANNAY

Présentation de la marque Zeeprocess

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2017 par monsieur Claude DELANNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Zeeprocess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Claude DELANNAY domicilié(e) 31 avenue du Général Leclerc - 94420 - Le Plessis-Trévise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude DELANNAY domicilié(e) 31 avenue du Général Leclerc - 94420 - Le Plessis-Trévise - France.

La marque Zeeprocess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zeeprocess arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.

Claude DELANNAY a également déposé les autres marques suivantes : SOS SALLES , SOS SALLES , Zeetip , Steam Beam Big Data


M. Claude DELANNAY - 31 avenue du Général Leclerc - 94420 - Le Plessis-Trévise - France


M. Claude DELANNAY - 31 avenue du Général Leclerc - 94420 - Le Plessis-Trévise - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ;

Services bancaires ; services bancaires en ligne ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.