Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABC Salles
Claude DELANNAY

Numéro de dépôt :
3776560
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2020
ABC Salles de Claude DELANNAY

Présentation de la marque ABC Salles

Déposée le 21 octobre 2010 par Claude DELANNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABC Salles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est Claude DELANNAY domicilié(e) 95 Adolphe Pajeaud - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude DELANNAY domicilié(e) 95 Adolphe Pajeaud - 92160 - ANTONY - France.

La marque ABC Salles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC Salles est expirée depuis le 21 octobre 2020.


Claude DELANNAY - 95 Adolphe Pajeaud - 92160 - ANTONY - France


Claude DELANNAY - 95 Adolphe Pajeaud - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 4 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575545 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.