Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EST OUEST
Numéro de dépôt :
1633531
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
12/12/2000
Présentation de la marque EST OUEST
Déposée le 12 décembre 1990 par Claude DECURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « EST OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EST OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EST OUEST est expirée depuis le 12 décembre 2000.
Claude DECURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21