Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSONNANCES
Claude Darmon

Numéro de dépôt :
3797879
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
CONSONNANCES de Claude Darmon

Présentation de la marque CONSONNANCES

Déposée le 7 février 2011 par Claude Darmon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSONNANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude Darmon domicilié(e) 31 Avenue de la marche - 92430 - MARNES LA COQUETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Darmon domicilié(e) 31 Avenue de la marche - 92430 - MARNES LA COQUETTE - France.

La marque CONSONNANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSONNANCES est expirée depuis le 7 février 2021.


Claude Darmon - 31 Avenue de la marche - 92430 - MARNES LA COQUETTE - France


Claude Darmon - 31 Avenue de la marche - 92430 - MARNES LA COQUETTE - France


Republication pour erratum - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Errata de la publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.