Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANICA
Numéro de dépôt :
1121176
Date de dépôt :
28/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DANICA
Déposée le 28 janvier 1980 par CLAUDE DANPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DANICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DANICA est expirée depuis le 28 janvier 1990.
CLAUDE DANPHANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034