Madame Claude DANIEL, habilitée à cet effet et déclarant agir pour le compte de la société TANGRAM SAS (en cours de formation)
Numéro de dépôt :
3083391
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2011
Présentation de la marque TANGRAM
Déposée le 16 février 2001 par madame Claude DANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TANGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est madame Claude DANIEL domicilié(e) 31 rue de Sablonville, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.
La marque TANGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083391.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Claude DANIEL, habilitée à cet effet et déclarant agir pour le compte de la société TANGRAM SAS (en cours de formation) - 31 rue de Sablonville, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France
CABINET ORES - France
Inscription le 4 juillet 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°326324 - Publication au BOPI 2001-07-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Atomiseurs, vaporisateurs, diffuseurs de doses calibrées d'un fluide, à usage pharmaceutique, et leurs parties constitutives, en particulier valves, pompes et capuchons. Atomiseurs, vaporisateurs, diffuseurs de doses calibrées d'un fluide, à usage non médical, pour utilisation en cosmétique et leurs pièces constitutives, en particulier, valves, pompes et capuchons.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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