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Marques déposées par madame Claude DANIEL
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TANGRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANGRAM
Madame Claude DANIEL, habilitée à cet effet et déclarant agir pour le compte de la société TANGRAM SAS (en cours de formation)

Numéro de dépôt :
3083391
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2011
TANGRAM de Claude DANIEL

Présentation de la marque TANGRAM

Déposée le 16 février 2001 par madame Claude DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TANGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est madame Claude DANIEL domicilié(e) 31 rue de Sablonville, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque TANGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083391.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANGRAM est expirée depuis le 16 février 2011.

Claude DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : CALC-MASTER , CALC-FLUX , DE COLLECTIONNEURS A COLLECTIONNEURS ACHETER, VENDRE


Madame Claude DANIEL, habilitée à cet effet et déclarant agir pour le compte de la société TANGRAM SAS (en cours de formation) - 31 rue de Sablonville, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


CABINET ORES - France


Inscription le 4 juillet 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°326324 - Publication au BOPI 2001-07-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Atomiseurs, vaporisateurs, diffuseurs de doses calibrées d'un fluide, à usage pharmaceutique, et leurs parties constitutives, en particulier valves, pompes et capuchons. Atomiseurs, vaporisateurs, diffuseurs de doses calibrées d'un fluide, à usage non médical, pour utilisation en cosmétique et leurs pièces constitutives, en particulier, valves, pompes et capuchons.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.