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Marques déposées par monsieur Claude DANCEL
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BIOTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTOP
M. Claude DANCEL

Numéro de dépôt :
1588320
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1998
BIOTOP de Claude DANCEL

Présentation de la marque BIOTOP

Déposée le 18 novembre 1988 par monsieur Claude DANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude DANCEL domicilié(e) 9 bld Julien Potin, 92200 NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique ECHAROUX - France.

La marque BIOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTOP est expirée depuis le 18 novembre 1998.


M. Claude DANCEL - 9 bld Julien Potin, 92200 NEUILLY - France


M. Dominique ECHAROUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires