Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABELEM
Monsieur Claude CUSSET

Numéro de dépôt :
1251448
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/1993

Présentation de la marque LABELEM

Déposée le 16 novembre 1983 par monsieur Claude CUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude CUSSET domicilié(e) 1, rue Marcel Pagnol, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ Monsieur Jérôme MURAT, rue Romain Rolland prolongée, 42350 LA TALAUDIERE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER - France.

La marque LABELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABELEM est expirée depuis le 16 novembre 1993.


Monsieur Claude CUSSET - 1, rue Marcel Pagnol, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ Monsieur Jérôme MURAT, rue Romain Rolland prolongée, 42350 LA TALAUDIERE. - France


Jean MAISONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Appareils et instruments chirurgicaux , médicaux , dentaires et vétérinaires;membres , yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture;appareils électriques ou électroniques pour les médecines douces;Appareils d'éclairage, de chauffage , de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération , de séchage, de ventilation, de distributions d'eau et installations sanitaires;appareils de galvanothérapie.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Hôtellerie, restauration Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en sociétés.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, consultations et soins médicaux, et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages-Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.