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Marques déposées par monsieur Claude COURTY
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La Chaussonnière
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Chaussonnière
Monsieur Claude COURTY

Numéro de dépôt :
3377628
Date de dépôt :
31/08/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/08/2015
La Chaussonnière de Claude COURTY

Présentation de la marque La Chaussonnière

Déposée le 31 août 2005 par monsieur Claude COURTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « La Chaussonnière »

Le déposant est monsieur Claude COURTY domicilié(e) 6 Impasse des Coudrans,17690 ANGOULINS - 17690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude COURTY domicilié(e) 6 Impasse des Coudrans,17690 ANGOULINS - 17690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chaussonnière est expirée depuis le 31 août 2015.

Claude COURTY a également déposé les autres marques suivantes : La Chaussonnerie , La Calzoneria


Monsieur Claude COURTY - 6 Impasse des Coudrans,17690 ANGOULINS - 17690 - France


Monsieur Claude COURTY - 6 Impasse des Coudrans,17690 ANGOULINS - 17690 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Chaussons, sandwiches, pizzas ; crêpes ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation) ; services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.