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Marques déposées par monsieur Claude COURTY
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KIT - FLAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT - FLAM
Monsieur Claude COURTY, Moulin de Begot, GUIZENGEARD, 16480 BROSSAC

Numéro de dépôt :
1250975
Date de dépôt :
14/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1993

Présentation de la marque KIT - FLAM

Déposée le 14 novembre 1983 par monsieur Claude COURTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KIT - FLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude COURTY - France.

La marque KIT - FLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT - FLAM est expirée depuis le 14 novembre 1993.

Claude COURTY a également déposé les autres marques suivantes : La Chaussonnière , La Chaussonnerie , La Calzoneria , BRONZING , CARBO + , MARKETING ACTIF , CY-BALL


Monsieur Claude COURTY, Moulin de Begot, GUIZENGEARD, 16480 BROSSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;serrurerie;tuyaux métalliques Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment; cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.