Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CY -KIT
Monsieur Claude COURTY - Moulin de Begot - GUIZENGEARD

Numéro de dépôt :
1282538
Date de dépôt :
22/08/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/1994
CY -KIT de Claude COURTY - Moulin de Begot - GUIZENGEARD

Présentation de la marque CY -KIT

Déposée le 22 août 1984 par monsieur Claude COURTY - Moulin de Begot - GUIZENGEARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CY -KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude COURTY - Moulin de Begot - GUIZENGEARD domicilié(e) 16480 BROSSAC. - France.

La marque CY -KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CY -KIT est expirée depuis le 22 août 1994.


Monsieur Claude COURTY - Moulin de Begot - GUIZENGEARD - 16480 BROSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;serrurerie;tuyaux métalliques;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciments, chaux, mortiers, plâtres et graviers;tuyaux en grès ou en ciment; cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.