Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIME C
Monsieur Claude COURBOT

Numéro de dépôt :
1175677
Date de dépôt :
06/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
REGIME C de Claude COURBOT

Présentation de la marque REGIME C

Déposée le 6 février 1980 par monsieur Claude COURBOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGIME C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude COURBOT domicilié(e) 24, rue de l'Inondation, 76400 FECAMP. - France.

La marque REGIME C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175677.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque REGIME C est expirée depuis le 6 février 1990.

Claude COURBOT a également déposé les autres marques suivantes : REGIME H , REGIME B , REGIME A , REGIME O


Monsieur Claude COURBOT - 24, rue de l'Inondation, 76400 FECAMP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Produits vétérinaires.