Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

“ La Baguette Santé ”
MONSIEUR Claude COUJOU

Numéro de dépôt :
3537466
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
“ La Baguette Santé ” de Claude COUJOU

Présentation de la marque “ La Baguette Santé ”

Déposée le 13 novembre 2007 par monsieur Claude COUJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ La Baguette Santé ” »

Le déposant est monsieur Claude COUJOU domicilié(e) 2 RUE FOYER MUNICIPAL,66480 MAUREILLAS - 66480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude COUJOU domicilié(e) 2 RUE DU FOYER MUNICIPAL,66480 MAUREILLAS - 66480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Claude COUJOU a également déposé les autres marques suivantes : “ La Briquette aux dés de pommes ”


MONSIEUR Claude COUJOU - 2 RUE FOYER MUNICIPAL,66480 MAUREILLAS - 66480 - France


Monsieur Claude COUJOU - 2 RUE DU FOYER MUNICIPAL,66480 MAUREILLAS - 66480 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482942 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

– pain. – pâtisseries.