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Marques déposées par monsieur Claude CONCAUD
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FRENCH RECETTES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRENCH RECETTES
M. Claude CONCAUD

Numéro de dépôt :
3996955
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRENCH RECETTES de Claude CONCAUD

Présentation de la marque FRENCH RECETTES

Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par monsieur Claude CONCAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH RECETTES »

Le déposant est monsieur Claude CONCAUD domicilié(e) 8 avenue du Général de Gaulle - 94500 - Champigny sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Noémie JAMOIS domicilié(e) 6 Résidence Le Vallon - 60112 - Herchies - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30


M. Claude CONCAUD - 8 avenue du Général de Gaulle - 94500 - Champigny sur Marne - France


Mlle Noémie JAMOIS - 6 Résidence Le Vallon - 60112 - Herchies - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675800 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.