Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS FOURS CHOCOLATS
Claude COLTEY

Numéro de dépôt :
1604959
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1999
PETITS FOURS CHOCOLATS de Claude COLTEY

Présentation de la marque PETITS FOURS CHOCOLATS

Déposée le 10 mai 1989 par Claude COLTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITS FOURS CHOCOLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude COLTEY, domicilié(e) 8, chemin des Brulys, 77630 BARBIZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque PETITS FOURS CHOCOLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS FOURS CHOCOLATS est expirée depuis le 10 mai 1999.

Claude COLTEY a également déposé les autres marques suivantes : LA SUCETTERIA , FOIES GRAS SHOP , LE MARCHE AUX DELICES , DOUCEURS SERVICES , GOURMET CENTER , LA BOITE A COURSES , LA MAISON DES DOUCEURS , LE CHEVALIER DE COURTRAI , CALIN


Claude COLTEY - 8, chemin des Brulys, 77630 BARBIZON - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Pâtisserie, confiserie. Services de livraison de produits de patisserie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.