Déposée le 10 mai 1989 par Claude COLTEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PETITS FOURS CHOCOLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Claude COLTEY, domicilié(e) 8, chemin des Brulys, 77630 BARBIZON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque PETITS FOURS CHOCOLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Claude COLTEY - 8, chemin des Brulys, 77630 BARBIZON - France
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Pâtisserie, confiserie. Services de livraison de produits de patisserie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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