Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MARCHE AUX DELICES
Monsieur Claude COLTEY

Numéro de dépôt :
1738184
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1999

Présentation de la marque LE MARCHE AUX DELICES

Déposée le 21 mars 1989 par monsieur Claude COLTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MARCHE AUX DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude COLTEY domicilié(e) 8, chemin des Brulys, 77630 BARBIZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LE MARCHE AUX DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARCHE AUX DELICES est expirée depuis le 21 mars 1999.

Claude COLTEY a également déposé les autres marques suivantes : LA SUCETTERIA , FOIES GRAS SHOP , PETITS FOURS CHOCOLATS , DOUCEURS SERVICES , GOURMET CENTER , LA BOITE A COURSES , LA MAISON DES DOUCEURS , LE CHEVALIER DE COURTRAI , CALIN


Monsieur Claude COLTEY - 8, chemin des Brulys, 77630 BARBIZON - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves alimentaires.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Biéres;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.