Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOIES GRAS SHOP
Monsieur Claude COLTEY

Numéro de dépôt :
1665076
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1999

Présentation de la marque FOIES GRAS SHOP

Déposée le 10 janvier 1989 par monsieur Claude COLTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOIES GRAS SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude COLTEY domicilié(e) 8 Chemin des Brulys, 77630 BARBIZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque FOIES GRAS SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIES GRAS SHOP est expirée depuis le 10 janvier 1999.

Claude COLTEY a également déposé les autres marques suivantes : LA SUCETTERIA , PETITS FOURS CHOCOLATS , LE MARCHE AUX DELICES , DOUCEURS SERVICES , GOURMET CENTER , LA BOITE A COURSES , LA MAISON DES DOUCEURS , LE CHEVALIER DE COURTRAI , CALIN


Monsieur Claude COLTEY - 8 Chemin des Brulys, 77630 BARBIZON - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Foies gras, produits alimentaires contenant au moins 75 % de foies gras