Marque expirée - Marque en non vigueur

HOMO PILATUS
CLAUDE CHOMIENNE

Numéro de dépôt :
3637637
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/03/2019
HOMO PILATUS de CLAUDE CHOMIENNE

Présentation de la marque HOMO PILATUS

Déposée le 18 mars 2009 par CLAUDE CHOMIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HOMO PILATUS »

Le déposant est CLAUDE CHOMIENNE domicilié(e) 5 BIS ROUTE DE LA TERRASSE LE VOLTAIRE,42740 SAINT PAUL EN JAREZ - 42740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE CHOMIENNE domicilié(e) 5 BIS ROUTE DE LA TERRASSE LE VOLTAIRE,42740 SAINT PAUL EN JAREZ - 42740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMO PILATUS est expirée depuis le 18 mars 2019.


CLAUDE CHOMIENNE - 5 BIS ROUTE DE LA TERRASSE LE VOLTAIRE,42740 SAINT PAUL EN JAREZ - 42740 - France


CLAUDE CHOMIENNE - 5 BIS ROUTE DE LA TERRASSE LE VOLTAIRE,42740 SAINT PAUL EN JAREZ - 42740 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.