Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTIONPRACTIS
CLAUDE CHESSE Agissant pour le compte de la société “ MOTIONPRACTIS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3630610
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
MOTIONPRACTIS de CLAUDE CHESSE

Présentation de la marque MOTIONPRACTIS

Déposée le 17 février 2009 par CLAUDE CHESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTIONPRACTIS »

Le déposant est CLAUDE CHESSE Agissant pour le compte de la société “ MOTIONPRACTIS ” en cours de formation domicilié(e) 18 BD WINSTON CHURCHILL,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE CHESSE domicilié(e) 18 BD WINSTON CHURCHILL,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTIONPRACTIS est expirée depuis le 17 février 2019.


CLAUDE CHESSE Agissant pour le compte de la société “ MOTIONPRACTIS ” en cours de formation - 18 BD WINSTON CHURCHILL,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


CLAUDE CHESSE - 18 BD WINSTON CHURCHILL,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.