Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C DE CEZAME PARIS
Numéro de dépôt :
1215859
Date de dépôt :
22/04/1982
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
22/04/1992
Présentation de la marque C DE CEZAME PARIS
Déposée le 22 avril 1982 par Claude CHARDAVOINE "Le Grand Martigny" à FONDETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « C DE CEZAME PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C DE CEZAME PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C DE CEZAME PARIS est expirée depuis le 22 avril 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09