Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

HOSPI PHARM
Claude CHARBONNIER
Alain CHAVIGNY
Jean Alex PELLEGRIN
Daniel ROUVIERE

Numéro de dépôt :
1756728
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
HOSPI PHARM de Claude CHARBONNIER

Présentation de la marque HOSPI PHARM

Déposée le 27 novembre 1990 par Claude CHARBONNIER, Alain CHAVIGNY, Jean Alex PELLEGRIN, Daniel ROUVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « HOSPI PHARM »

Les déposants sont Claude CHARBONNIER, domicilié(e) 112, rue de la République, 31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - France, , Alain CHAVIGNY, domicilié(e) rue Claude Monet, 31600 MURET - France, , Jean Alex PELLEGRIN, domicilié(e) 47 rue Sainte Lucie, 31300 TOULOUSE - France, , Daniel ROUVIERE, domicilié(e) Chemin de Bordeneuve, 31240 SAINT JEAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude CHARBONNIER, Alain CHAVIGNY, Jean Alex PELLEGRIN, Daniel ROUVIERE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 16


Claude CHARBONNIER - 112, rue de la République, 31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - France

Alain CHAVIGNY - rue Claude Monet, 31600 MURET - France

Jean Alex PELLEGRIN - 47 rue Sainte Lucie, 31300 TOULOUSE - France

Daniel ROUVIERE - Chemin de Bordeneuve, 31240 SAINT JEAN - France


Claude CHARBONNIER, Alain CHAVIGNY, Jean Alex PELLEGRIN, Daniel ROUVIERE - France


Inscription le 28 juillet 1999 - Renonciation totale n°282170 - Publication au BOPI 1999-07-28

Modèles réduits matériels médical, vitrophanie, brochure de vulgarisation de matériel médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.