Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VORTEX
Claude CHABIRON

Numéro de dépôt :
95553092
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2005

Présentation de la marque VORTEX

Déposée le 6 janvier 1995 par Claude CHABIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VORTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est Claude CHABIRON, domicilié(e) 78 la CROISETTE, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude CHABIRON - France.

La marque VORTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VORTEX est expirée depuis le 6 janvier 2005.


Claude CHABIRON - 78 la CROISETTE, 06400 CANNES - France


Claude CHABIRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau