Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAUDE CHABANNAS
Numéro de dépôt :
1507232
Date de dépôt :
02/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1997
Présentation de la marque CLAUDE CHABANNAS
Déposée le 2 mars 1987 par Claude CHABANNAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAUDE CHABANNAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAUDE CHABANNAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507232.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE CHABANNAS est expirée depuis le 2 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25