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Marques déposées par monsieur claude cavezzale
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BDE CREATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BDE CREATION
M. claude cavezzale

Numéro de dépôt :
4223176
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2025
BDE CREATION de claude cavezzale

Présentation de la marque BDE CREATION

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par monsieur claude cavezzale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BDE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur claude cavezzale domicilié(e) 221 Marina Royale, BP222 - 97150 - Marigot - Saint Martin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. claude cavezzale domicilié(e) 221 Marina Royale, BP222 - 97150 - Marigot - Saint Martin - France.

La marque BDE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223176.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BDE CREATION arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.


M. claude cavezzale - 221 Marina Royale, BP222 - 97150 - Marigot - Saint Martin - France


M. claude cavezzale - 221 Marina Royale, BP222 - 97150 - Marigot - Saint Martin - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.