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Marques déposées par monsieur Claude CAUDAL
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Le Rendez-vous de l'Hêtre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Rendez-vous de l'Hêtre
Monsieur Claude CAUDAL

Numéro de dépôt :
4552944
Date de dépôt :
20/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2029
Le Rendez-vous de l\'Hêtre de Claude CAUDAL

Présentation de la marque Le Rendez-vous de l'Hêtre

Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par monsieur Claude CAUDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Rendez-vous de l'Hêtre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur Claude CAUDAL domicilié(e) 17 GRANDE RUE - 44770 - PREFAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE PREFAILLES, Monsieur Claude CAUDAL domicilié(e) 17 GRANDE RUE - 44770 - PREFAILLES - France.

La marque Le Rendez-vous de l'Hêtre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rendez-vous de l'Hêtre arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.


Monsieur Claude CAUDAL - 17 GRANDE RUE - 44770 - PREFAILLES - France


COMMUNE DE PREFAILLES, Monsieur Claude CAUDAL - 17 GRANDE RUE - 44770 - PREFAILLES - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Activités sportives et culturelles.