Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORMILAX
Monsieur Claude CATTIER

Numéro de dépôt :
99817663
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2009

Présentation de la marque DORMILAX

Déposée le 11 octobre 1999 par monsieur Claude CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DORMILAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est monsieur Claude CATTIER domicilié(e) 7, chemin du Laquay, 69200 VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude CATTIER - France.

La marque DORMILAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817663.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORMILAX est expirée depuis le 11 octobre 2009.

Claude CATTIER a également déposé les autres marques suivantes : LE CERCLE DES PROS


Monsieur Claude CATTIER - 7, chemin du Laquay, 69200 VENISSIEUX - France


Monsieur Claude CATTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Inscription le 27 avril 2006 - Concession de licence n°433159 - Publication au BOPI 2006-04-27

Inscription le 3 avril 2000 - Retrait partiel n°297950 - Publication au BOPI 2000-04-03

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, lièges, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. - bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), bibliothèques (étagères de-), bibliothèque (rayons de-) bois de lit, boiseries (pans de-) pour meubles, buffets, buffets roulants (meubles), bureau (meubles de-), bureaux (meubles), cadres (encadrements), cadres (encadrements) (moulures pour-) canapés, cartothèques (meubles), boites en bois ou en matières plastiques, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, classeurs (rayons pour-) (meubles), coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), coussins, coussins à air non à usage médical, crochets de rideaux, dessertes, divans, ébénisteries (travaux d'-), encadrement (baguettes (liteaux) d'-), escaliers (tringles d'-) fauteuils, étagères, fenêtres (garnitures de-) non métalliques, fusils (rateliers à-), garde-manger non métalliques, garnitures de lits (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques). -garnitures de portes (non métalliques), lit (bois de-), liteaux (baguette) d'encadrement, literie (à l'exception du linge de lit), lits (garnitures de-) non métalliques, lits (roulettes de-) non métalliques, lits (sommiers de-), lits, lits d'hopital, lits hydrostatiques, non à usage médical, matelas, matelas à air non à usage médical, meubles, meubles (finitions en matières plastiques pour-), meubles (garnitures de-) non métalliques, meubles (pans de boiseries pour-), meubles (portes de-), meubles (rayons de-), meubles (roulettes de-) non métalliques, meubles de bureau, patères de rideaux, pharmacie (armoire à-), plateaux de tables, porte-chapeaux, porte-parapluie, porte-revues, portemanteaux (meubles), portemanteaux (crochets de-) non métalliques, portes (garnitures de-) non métalliques, portes de meubles, présentoirs, rateliers à fusils, rayonnages, rayons de meubles, revues (porte-), rideaux (anneaux de-), rideaux (crochets de-), rideaux (galets pour-), rideaux (patères derideaux (rails pour-), rideaux (tringles de -), rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, stores d'intérieur à lamelles, tables (plateaux de) tables, tables à dessin, tables de massage, tables de toilette, table de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tabourets, transatlantiques (chaises longues), tringles de rideaux, vaisseliers, vitrines (meubles). couvertures de lit et de table. bain (linge de-) (à l'exception de l'habillement), chemins de table, cirées (toiles-) (nappes), coiffes de chapeux, couchage (sac de-) (enveloppes cousues remplacant les draps), courtepointes, coussins (housses pour-), couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds dessus-de-lit (couvrelits), draps, édredons (couvre-pieds de duvet) embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, housses pour coussins, linge de bain (à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge ouvré, lit (couvertures de-), lit (couvertures de -), lit (couvertures de-) en papier, lit (dessus de (couvre-lits), lit (linge de-), literie (linge), lits (couvre-) (dessus de lit) mains (essuie-) en matières texliles, -lits (couvre-) (dessus de lit), mains (essuie-) en matières textiles, matelas (enveloppes de-), murales (tentures-) en matières textiles, oreillers (housses d'-), oreillers (taies d'-), portières (rideaux), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles, table (chemins de-), table (linge de-) en matières textiles, table (serviettes de-) en matières textiles, table (tapis de-) (non en papier), taies d'oreillers tapis de billards, tapis de table (non en papier), tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. -air (coussins à-) à usage médical, air (matelas à-) à usage médical, air (oreillers à-) à usage médical, coussins à air à usage médical, coussins à usage médical, coussins chauffés électriquement à usage médical, lits construits spécialement pour les soins médicaux, oreillers à air à usage médical, oreillers contre l'insomnie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).