Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITESCOPE
Monsieur Claude CATESSON

Numéro de dépôt :
1353112
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/1996

Présentation de la marque CITESCOPE

Déposée le 30 avril 1986 par monsieur Claude CATESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITESCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude CATESSON domicilié(e) 2, allée de Molpas, MERIGNIES 59710 PONT-A-MARCQ (Nord) - France.

La marque CITESCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITESCOPE est expirée depuis le 30 avril 1996.


Monsieur Claude CATESSON - 2, allée de Molpas, MERIGNIES 59710 PONT-A-MARCQ (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.