Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAR'AUTO
MR Claude CARON
MR Frédéric CARON

Numéro de dépôt :
1755953
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2000

Présentation de la marque CAR'AUTO

Déposée le 16 octobre 1990 par monsieur Claude CARON et monsieur Frédéric CARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAR'AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur Claude CARON domicilié(e) 16 rue Pierre Mendesfrance, 33320 EYSINES - France et monsieur Frédéric CARON domicilié(e) 18 rue Pierre Mendesfrance, 33320 EYSINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Claude CARON, MR Frédéric CARON - France.

La marque CAR'AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR'AUTO est expirée depuis le 16 octobre 2000.


MR Claude CARON - 16 rue Pierre Mendesfrance, 33320 EYSINES - France

MR Frédéric CARON - 18 rue Pierre Mendesfrance, 33320 EYSINES - France


MR Claude CARON, MR Frédéric CARON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Dépôt de véhicules d'occasion et pièces détachées ; véhicules d'occasion, pièces détachées à l'exception des serrures, des plaques d'immatriculation, des parties constitutives des moteurs, des moteur autres que ceux pour véhicules terrestres, des enregistreurs kilométriques, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des indicateurs de vitesse, des dispositifs d'éclairage, de chauffage et de climatisation et des dispositifs antiéblouissants pour véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.