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Marques déposées par monsieur Claude CAPOUL
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DOMAINE DE MONGENANT BILLOUQUET Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONGENANT BILLOUQUET Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Monsieur Claude CAPOUL

Numéro de dépôt :
1352057
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/02/1996

Présentation de la marque DOMAINE DE MONGENANT BILLOUQUET Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.

Déposée le 24 février 1986 par monsieur Claude CAPOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE MONGENANT BILLOUQUET Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude CAPOUL domicilié(e) 33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES. - France.

La marque DOMAINE DE MONGENANT BILLOUQUET Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONGENANT BILLOUQUET Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. est expirée depuis le 24 février 1996.

Claude CAPOUL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE RAIT , CHATEAU LE RAÏT APPELLATION BORDEAUX CONTROLÉE


Monsieur Claude CAPOUL - 33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAINE DE MONGENANT BILLOUQUET"