Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE RAÏT APPELLATION BORDEAUX CONTROLÉE
Monsieur Claude CAPOUL, "Raït" LES LEVES, 33220 STE FOY LA GRANDE.

Numéro de dépôt :
1160738
Date de dépôt :
23/12/1980
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU LE RAÏT APPELLATION BORDEAUX CONTROLÉE

Déposée le 23 décembre 1980 par monsieur Claude CAPOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE RAÏT APPELLATION BORDEAUX CONTROLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude CAPOUL - France.

La marque CHATEAU LE RAÏT APPELLATION BORDEAUX CONTROLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LE RAÏT APPELLATION BORDEAUX CONTROLÉE est expirée depuis le 23 décembre 1990.

Claude CAPOUL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MONGENANT BILLOUQUET Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. , CHATEAU LE RAIT


Monsieur Claude CAPOUL, "Raït" LES LEVES, 33220 STE FOY LA GRANDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Vin.