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Marques déposées par monsieur Claude CAPOUL
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CHATEAU LE RAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE RAIT
Monsieur Claude CAPOUL

Numéro de dépôt :
1647518
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/01/2001
CHATEAU LE RAIT de Claude CAPOUL

Présentation de la marque CHATEAU LE RAIT

Déposée le 23 janvier 1991 par monsieur Claude CAPOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE RAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude CAPOUL domicilié(e) "Raït", 33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France.

La marque CHATEAU LE RAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE RAIT est expirée depuis le 23 janvier 2001.

Claude CAPOUL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MONGENANT BILLOUQUET Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. , CHATEAU LE RAÏT APPELLATION BORDEAUX CONTROLÉE


Monsieur Claude CAPOUL - "Raït", 33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LE RAIT