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Marques déposées par claude capelle
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L' arbre à souhaits
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L' arbre à souhaits
claude capelle

Numéro de dépôt :
3806827
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2021
L\' arbre à souhaits de claude capelle

Présentation de la marque L' arbre à souhaits

Déposée par voie électronique le 16 février 2011 par claude capelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' arbre à souhaits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est claude capelle domicilié(e) 1276 chapulet - 38780 - septeme - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'arbre à souhaits domicilié(e) 1276 CHAPULET - 38780 - septeme - France.

La marque L' arbre à souhaits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' arbre à souhaits est expirée depuis le 16 février 2021.


claude capelle - 1276 chapulet - 38780 - septeme - France


L'arbre à souhaits - 1276 CHAPULET - 38780 - septeme - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

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