Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DRAINAGE SENSITIF
Numéro de dépôt :
1675473
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
ST GAUDENS
Date d'expiration :
15/01/2001
Présentation de la marque DRAINAGE SENSITIF
Déposée le 15 janvier 1991 par monsieur Claude CAMILLI demeurant à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST GAUDENS), la marque française « DRAINAGE SENSITIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DRAINAGE SENSITIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAINAGE SENSITIF est expirée depuis le 15 janvier 2001.
Claude CAMILLI demeurant à a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52