Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVIRSOFT ECOLOGICIEL
M. CLAUDE CAMBON

Numéro de dépôt :
4031530
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2023
ENVIRSOFT ECOLOGICIEL de CLAUDE CAMBON

Présentation de la marque ENVIRSOFT ECOLOGICIEL

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2013 par monsieur CLAUDE CAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENVIRSOFT ECOLOGICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur CLAUDE CAMBON domicilié(e) 12 RUE DES CHASSEURS, HAMEAU LA SESQUIERE - 34600 - TAUSSAC LA BILLIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLAUDE CAMBON domicilié(e) 12 RUE DES CHASSEURS, HAMEAU LA SESQUIERE - 34600 - TAUSSAC LA BILLIERE - France.

La marque ENVIRSOFT ECOLOGICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIRSOFT ECOLOGICIEL est expirée depuis le 11 septembre 2023.


M. CLAUDE CAMBON - 12 RUE DES CHASSEURS, HAMEAU LA SESQUIERE - 34600 - TAUSSAC LA BILLIERE - France


M. CLAUDE CAMBON - 12 RUE DES CHASSEURS, HAMEAU LA SESQUIERE - 34600 - TAUSSAC LA BILLIERE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie.