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Marques déposées par claude calafell
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ALT Les Applicaterres Allo La Terre Megabrik Terrassiers Briquetiers Maçons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALT Les Applicaterres Allo La Terre Megabrik Terrassiers Briquetiers Maçons
claude calafell

Numéro de dépôt :
3867033
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
DEPOT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
ALT Les Applicaterres Allo La Terre Megabrik Terrassiers Briquetiers Maçons de claude calafell

Présentation de la marque ALT Les Applicaterres Allo La Terre Megabrik Terrassiers Briquetiers Maçons

Déposée le 28 novembre 2011 par claude calafell auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS), la marque française « ALT Les Applicaterres Allo La Terre Megabrik Terrassiers Briquetiers Maçons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est claude calafell domicilié(e) 23 Mont Fleury - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, claude calafell domicilié(e) 23 Mont Fleury - 06300 - NICE - France.

La marque ALT Les Applicaterres Allo La Terre Megabrik Terrassiers Briquetiers Maçons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALT Les Applicaterres Allo La Terre Megabrik Terrassiers Briquetiers Maçons est expirée depuis le 28 novembre 2021.

claude calafell a également déposé les autres marques suivantes : I.THER.TERRE Inertie Thermique Terrassements après leur compactage en Megabriks briques terre crue


claude calafell - 23 Mont Fleury - 06300 - NICE - France


claude calafell - 23 Mont Fleury - 06300 - NICE - France


Republication pour erratum - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Errata de la publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Broyeurs (machines) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ; location de machines de chantier.