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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUDE CAILLEAU
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C. CAILLEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C. CAILLEAU
CLAUDE CAILLEAU SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3078048
Date de dépôt :
23/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2011
C. CAILLEAU de CLAUDE CAILLEAU

Présentation de la marque C. CAILLEAU

Déposée le 23 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) CLAUDE CAILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C. CAILLEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 21 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDE CAILLEAU domicilié(e) Zone Industrielle de la Cave, VERT SAINT DENIS, 77246 CESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 251 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bertrand DEBUCHY - France.

La marque C. CAILLEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C. CAILLEAU est expirée depuis le 23 janvier 2011.


CLAUDE CAILLEAU SA Société Anonyme - Zone Industrielle de la Cave, VERT SAINT DENIS, 77246 CESSON - France - SIREN 308251800


Maître Bertrand DEBUCHY - France


Publication - Publication au BOPI 2001-09

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392541 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392543 - Publication au BOPI 2004-05-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°392542 - Publication au BOPI 2004-05-13

Republication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Inscription le 14 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581030 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-14

Appareils d'éclairage.