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Marques déposées par monsieur Claude Brunel
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CUVÉE DIADÈME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE DIADÈME
M. Claude Brunel

Numéro de dépôt :
4117439
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2024
CUVÉE DIADÈME de Claude Brunel

Présentation de la marque CUVÉE DIADÈME

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2014 par monsieur Claude Brunel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVÉE DIADÈME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Claude Brunel domicilié(e) 81 b rue du Pavillon - 34560 - Poussan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude Brunel domicilié(e) 81 b rue du Pavillon - 34560 - Poussan - France.

La marque CUVÉE DIADÈME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DIADÈME est expirée depuis le 12 septembre 2024.

Claude Brunel a également déposé les autres marques suivantes : POÉME ROMANTIQUE , T34


M. Claude Brunel - 81 b rue du Pavillon - 34560 - Poussan - France


M. Claude Brunel - 81 b rue du Pavillon - 34560 - Poussan - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.