Marque expirée - Marque en non vigueur

ET + SI…
Claude BRILLARD

Numéro de dépôt :
3447703
Date de dépôt :
28/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2016
ET + SI… de Claude BRILLARD

Présentation de la marque ET + SI…

Déposée le 28 août 2006 par Claude BRILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ET + SI… »

Le déposant est Claude BRILLARD domicilié(e) 73 rue Chanzy,72000 LE MANS - 72000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BRILLARD domicilié(e) 73 rue Chanzy,72000 LE MANS - 72000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET + SI… est expirée depuis le 28 août 2016.

Claude BRILLARD a également déposé les autres marques suivantes : ET + SI…


Claude BRILLARD - 73 rue Chanzy,72000 LE MANS - 72000 - France


Claude BRILLARD - 73 rue Chanzy,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

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