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Marques déposées par CLAUDE BRETTE
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BIOMEGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMEGA
CLAUDE BRETTE

Numéro de dépôt :
1751470
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/07/2000

Présentation de la marque BIOMEGA

Déposée le 16 juillet 1990 par CLAUDE BRETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIOMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLAUDE BRETTE domicilié(e) 3 rue Dangeau, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque BIOMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMEGA est expirée depuis le 16 juillet 2000.

CLAUDE BRETTE a également déposé les autres marques suivantes : PIL-AID , FORCES VIVES , LECITAIL , SOUFFLE NEUF , BIOMEGA


CLAUDE BRETTE - 3 rue Dangeau, 75016 PARIS - France


CABINET DE BOISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical à savoir micro-nutriments naturels ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.