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Marques déposées par monsieur CLAUDE BOYER
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L'ATELIER DES DELICES 1887
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ATELIER DES DELICES 1887
Monsieur CLAUDE BOYER

Numéro de dépôt :
4527238
Date de dépôt :
20/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2029
L\'ATELIER DES DELICES 1887 de CLAUDE BOYER

Présentation de la marque L'ATELIER DES DELICES 1887

Déposée par voie électronique le 20 février 2019 par monsieur CLAUDE BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ATELIER DES DELICES 1887 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est monsieur CLAUDE BOYER domicilié(e) RUE JEAN PEYRON - 84390 - SAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CLAUDE BOYER domicilié(e) RUE JEAN PEYRON - 84390 - SAULT - France.

La marque L'ATELIER DES DELICES 1887 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DES DELICES 1887 arrivera à expiration en date du 20 février 2029.


Monsieur CLAUDE BOYER - RUE JEAN PEYRON - 84390 - SAULT - France


Monsieur CLAUDE BOYER - RUE JEAN PEYRON - 84390 - SAULT - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.